Hizkuntza aktiboa : Fr. C’est tout l’esprit Berpiztu qui a soufflé dans cinq…, « Les toxiques à la maison : comment s’en préserver ? Europak gure lurralde garapena zalutzen du! / 21 pages Eau. Trouvé à l'intérieurMais le législateur est timide puisqu'il définit comme « grande ville » les agglomérations de plus de 250 000 ... une charte municipale a été signée dans la ville de Vitoria (Pays basque) qui met l'accent sur la mobilisation des ... Sur la commune de Bidart les propriétaires de résidences secondaires sont désormais tenus de demander une autorisation temporaire de changement d'usage de leur logement en vertu de l'article L.631-7-1 A du Code de la Construction et de l'Habitation et du règlement approuvé le 28 septembre 2019 par délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. Les pages les plus consultées. Louhossoa. La Communauté d'Agglomération Pays Basque tient son conseil communautaire ce samedi 17 juin à 9 heures au sein de l'amphithéâtre 400 de l'Université de la Nive, 8 allée des Platanes, à Bayonne. Accueil; Annuaire de la Ville; Communauté d'Agglomération Pays Basque; Ajouter aux favoris; Imprimer cette page ; Exporter la page . Juliette a 2 postes sur son profil. Lancé en 2013, l'Observatoire de l'immobilier d'entreprises (OIE) du Pays Basque se structure autour d'un partenariat fort entre dix agences immobilières spécialisées (Allo immo pro, André Garreta . Initié par la Ville de Biarritz, ce projet nécessite de faire évoluer le Plan Local d'Urbanisme (PLU) via une procédure adaptée ("déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme", dite aussi "MECDU"). La Communauté d'Agglomération du Pays Basque (CAPB) a élaboré, avec l'appui de l'Agence d'Urbanisme Atlantique & Pyrénées et la Mission Opérationnelle Transfrontalière, une Stratégie de Coopération Transfrontalière pour les 10 prochaines années. Itzuli Français; EUS; Konektatu. Le 20/04/2021 - AVIS D'INFORMATION - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME Communauté d'Agglomération Pays Basque - Commune de Saint-Pierre d'Irube / Hiriburu MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME Avis d'information En application de l'article L. 153-47 du Code de l'Urbanisme et suite à la délibération-cadre du… Sur la commune de Ustaritz les propriétaires de résidences secondaires sont désormais tenus de demander une autorisation temporaire de changement d'usage de leur logement en vertu de l'article L . Cent six délibérations figurent à l'ordre du jour. Initiée en 2015 par l'ex-Communauté d'Agglomération Côte Basque Adour (ACBA), l'élaboration de ce PLUi est désormais conduite par la Communauté d'Agglomération Pays Basque (CAPB), en collaboration avec les villes du territoire Côte Basque-Adour. Le soutien aux exploitations agricoles; Voir plus de résultats. Restez informé sur l'actualité et les événements de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. Délibération du 13 04 2019 Approbation PLU Louhossoa.pdf, Délibération CM du 18 03 2019 Avis préalable approbation PLU.pdf, 00- Louhossoa- PLU-APPRO- Liste Pièces.pdf, 00- Louhossoa-PLU-APPRO-Pièces administratives.pdf, 01- Louhossoa- PLU-APPRO-Rapport de présentation.pdf, 05-Louhossoa-PLU-APPRO-Document graphique.pdf, 06.1- Louhossoa-PLU-APPRO- ANNEXES- Tableau_Plan SUP.pdf, 06.2- Louhossoa-PLU-APPRO-ANNEXES- Note Déchets.pdf, 06.3- Louhossoa-PLU-APPRO- Zonage_Assainissement.pdf, 06.4 -Louhossoa-PLU-APPRO-ANNEXES- Reseau_Assainissement.pdf, 06.5.1- Louhossoa-PLU-APPRO-ANNEXES- PLAN AEP-SIAEP Macaye-Louhossoa E.PDF, 06.5.2- Louhossoa-PLU-APPRO-ANNEXES- PLAN AEP-SIAEP Macaye-Louhossoa F.PDF, 06.6 - Louhossoa-PLU-APPRO-ANNEXES-Arrêté préfectoral Exposition_Plomb.pdf, 06.7- Louhossoa-PLU-APPRO-ANNEXES - DPU.pdf, Délibération du 13 04 2019 Bilan de la concertation et arret du PLU Ainhoa.pdf, Délibération CM du 20 03 2019 Avis préalable arret PLU.pdf, 01 -Ainhoa- PLU- ARRET- Rapport presentation - Partie 1.pdf, 01 -Ainhoa- PLU- ARRET- Rapport presentation - Partie 2.pdf, 01 -Ainhoa- PLU- ARRET Rapport presentation - Partie 3.pdf, 05-Ainhoa-PLU-ARRET-Document Graphique.pdf, 06.1.1- Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES - Liste servitudes.pdf, 06.1.2- Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES - Plan servitudes.pdf, 06.1.3.a-Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES- PPRI- carte ALea.pdf, 06.1.3.b-Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES- PPRI- carte reglementaire.pdf, 06.1.3-Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES- PPRI-carte des hauteurs d'eau et vitesse.pdf, 06.1.3-Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES- PPRI-reglement.pdf, 06.1.4- Ainhoa-PLU-ARRET -ANNEXES- Captages AEP Ainhoa.pdf, 06.1.5 - Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES Sites archéologiques.pdf, 06.2.1- Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES - Reseau AEP.pdf, 06.2.2- Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES - Reseau assainissement.pdf, 06.2.3- Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES - Zonage Assainissement.pdf, 06.2.4- Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES - Notice pluviale.pdf, 06.3.1- Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES - DPU.pdf, 06.3.2- Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES - Risque exposition au plomb.pdf, 06.3.3- Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES - Carrières.pdf, 06.3.4- Ainhoa-PLU-ARRET-ANNEXES- Périmètre de réciprocité.pdf, Delibération du 13 04 2019 Approbation révision allegée n°1 Espès-Undurein.pdf, 00- Espès-Undurein-PLU-REV allégée- Liste Pièces.pdf, 00 - Espès-Undurein- PLU- REV allégée- Pièces administratives.pdf, 01A- Espès-Undurein-PLU- REV allégée- Rapport de présentation.pdf, 05-Espès-Undurein-PLU- REV allégée- Document graphique après révision.pdf, Pièce A - Avis autorité environnementale.pdf, Pièce D - Rapport commissaire enquêteur.pdf, Délibération du 16 mars 2019 - Débat PADD.pdf, Délibération CM de St-Palais du 30 janvier 2019.pdf, Délibération du 16 mars 2019- Débat PADD.pdf, Délibération CM d'Urcuit du 14 fevrier 2019.pdf, 01_PLU St Pierre d'Irube MS Exposé des motifs.pdf, 02_StPierreIrube-Règlement - Modif simplifiée.pdf, 03_PLU St Pierre d'Irube MS Annexe.pdf, 05_DC2018_315 Saint-Pierre d'Irube-Engagement procédure modification simplifiée n1 PLU.pdf, 01_CAPB_Guiche_modificationPLU_0_page de garde_approbation_16mars2019.pdf, 02_CAPB_Guiche_modificationPLU_A_rapport de présentation_approbation_16mars2019.pdf, 03_CAPB_Guiche_modificationPLU_B_pièces modifiées_approbation_16mars2019.pdf, 04_CAPB_Guiche_modificationPLU_C_annexes_approbation_16mars2019.pdf, 05_DCM_Modification_PLU Accord Commune Approbation.pdf, Délibération du 16 mars 2019- Approbation PLU Larressore.pdf, Délibération CM du 04 02 2019 Avis préalable Révision PLU.pdf, 00 - Larressore- PLU- APPRO -Liste-Pièces.pdf, 00-Larressore-PLU-APPRO-Pièces administratives.pdf, 01 -Larressore- PLU- APPRO - Rapport_presentation.pdf, 04 -Larressore- PLU- APPRO - Règlement.pdf, 6.1.A Larressore- PLU- APPRO -ANNEXES- Servitudes.pdf, 6.1.B Larressore- PLU- APPRO -ANNEXES Plan Servitudes.pdf, 6.2 Larressore- PLU- APPRO -ANNEXES APPRO AEP.pdf, 6.3 Larressore- PLU- APPRO -ANNEXES-PLan AEP.pdf, 6.4.a Larressore- PLU- APPRO -ANNEXES-Assainissement.pdf, 6.4.b Larressore- PLU- APPRO -ANNEXES-Plan Assainissement.pdf, 6.5. Directeur de la Planification / ADS chez Communauté d'Agglomération Pays Basque Bayonne, Nouvelle-Aquitaine, France + de 500 relations. Documents d'urbanisme. . Documents d'urbanisme. Trouvé à l'intérieur – Page 116... Président de la communauté conseil de la science et de la technologie ( 2006-10 ) , de l'Academia Amar , Paul d'agglomération des lacs de l'Essonne ... Pour en savoir plus, consulter l'ordre du jour. Depuis le 1er janvier 2020, sur 24 communes de la Communauté d'Agglomération Pays Basque, les conditions de mise en location des meublés de tourisme et des locations de chambre ont changé. L'Agence d'urbanisme Atlantique & Pyrénées (AUDAP) est une association loi 1901 créée en 1998. / 21 pages Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme. euskal hirigune elkargoa Mon adresse email Suivez-nous Suivez-nous sur Facebook décembre 2020. Par délibération en date du 3 novembre 2018, le conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération Pays Basque a clôturé la procédure de concertation relative à la révision du PLU de la commune d'Urrugne et a arrêté le projet de PLU délibération du 3 novembre 2018 (PDF - 0.9 M) Mon espace. Urbanisme : PLU / PPRI / PCS Hirigintza. Aussi, la Communauté d'Agglomération Pays Basque porte la procédure RLPi engagées précédemment par l'Agglomération Côte basque-Adour. L'AUDAP intervient comme outil d'aide à la décision publique dans les champs de l'urbanisme, de l'aménagement et du développement des territoires. Délibération du 23 septembre 2017 relalive à l . Jean-René Etchégaray, président sortant et seul. Ce document destiné aux professionnels de l'immobilier d'entreprises repose sur un travail partenarial entre l'AUDAP, l'Agglomération Pays Basque, la CCI Bayonne - Pays Basque et les principales agences immobilières intervenant sur le marché . Les pages les plus consultées. Conclusions_Avis-commissaire enquêteur.pdf, 3. à la Mairie de Bayonne : Service Urbanisme : Mme Marie.L.CORRALES au 05.59.46.61.11; Toute personne peut également, à sa demande et à ses frais, obtenir communication d'une copie du dossier d'enquête auprès de Communauté d'Agglomération Pays Basque. Un second PLUI émergeait sur le Pays d'Hasparren . Téléchargez ci-dessous l'organigramme de la Communauté Pays Basque (date de mise à jour : octobre 2021). Afin de faire participer le plus grand nombre à la vie politique de cette nouvelle instance, nous vous proposons, comme nous le faisons pour nos Conseils Municipaux, de vous communiquer l'ensemble des documents, délibérations, compte-rendus concernant notre Communauté d'Agglomération Pays Basque (ci-dessous nos premiers échanges). Maison de la Communauté - Pôle Sud Pays Basque 5-7 rue Putillenea, 64122 Urrugne Tél : 05 59 48 30 85 Horaires d'ouverture : le lundi et vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h, le mardi, mercredi et jeudi de 8h30 à 12h30 et de 13h30-17h; Maison de la Communauté - Pôle Nive-Adour Parc d'activités de Lahonce, 64 rue Mayzounave . Bilaketa Rechercher sur le site Rechercher recherche vocale. Damien Duhamel, ancien directeur général des services de la Communauté d'Agglomération Pays Basque, devient directeur général des services de la Ville d'Anglet à compter du 1er juillet 2020. Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Louhossoa a été validé par le conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. Communauté d'Agglomération) est de se placer très en amont de la définition des politiques publiques et d'en être un contributeur majeur, en mobilisant le point de vue des acteurs socio-économiques et l'expertise citoyenne. Historique. Ce Plan Local d'Urbanisme est le principal outil de planification de l'urbanisme qui, à l'échelle de la commune, établit un projet global d'urbanisme et d'aménagement et fixe les règles générales d'utilisation du sol. Marie a 7 postes sur son profil. La révision du Plan Local d'Urbanisme de Bardos a été approuvée par délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération Pays Basque en date du 1er février 2020. Pascal JOCOU Vice-Président en charge de la Stratégie d'aménagement durable du territoire, planifications, patrimoine et paysages. L'AUDAP intervient comme outil d'aide à la décision publique dans les champs de l'urbanisme, de l'aménagement et du développement des territoires. PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) EN VIGUEUR. Aucun résultat ne correspond à votre recherche. En 1637, Richelieu crée la première compagnie de traite ayant l'exclusivité du commerce sur les côtes d'Afrique ; cinq ans plus tard, à l'embouchure du fleuve Sénégal, une habitation fortifiée est construite sur l'île de N'Dar ; ... Signaler ce profil À propos Mon attrait pour les sciences humaines et sociales, l'aménagement et l'envie d'être au cœur des . Une histoire autour de l’art vivant et de la transmission. Errobi. par rapport au dossier arrêté CC29092018.pdf, 01 - Rapport de présentation REV allégée PLU SPI.pdf, 04 - Diagnostic technique immob REV allégée PLU SPI.pdf, Délibération du 29 septembre 2018 - Bilan et arrêt du projet PLU d'Ahetze, délibération Conseil Municipal du 01.09.2018.pdf, Délibération du 29 septembre 2018 - Approbation de la révision générale du POS valant PLU de la commune d'Arcangues, Annexe 2A - Rapport et avis CE Elaboration PLU ARCANGUES.pdf, Annexe 2B - Annexes au Rapport CE Elaboration PLU ARCANGUES.pdf, 03-Arcangues-PLU-OAP-EP-APPRO-Mai2018.pdf, 5A-Arcangues-PLU-APPRO-Zonage-7500-Mai2018.pdf, 04-Arcangues-PLU-Reglement-APPRO-Mai2018.pdf, 5BSud-Arcangues-PLU-APPRO-Zonage-5000-Mai2018.pdf, 06-Arcangues-PLU-Annexes-APPRO-Mai2018.pdf, 6-1A-Arcangues-PLU-APPRO-Servitudes-7500-Mai2018.pdf, 6-3A-Arcangues-PLU-APPRO-AEP-7500-Mai2018.pdf, 6-3B-Arcangues-PLU-APPRO-Assainissement-5000-Mai2018.pdf, 07-Arcangues-Liste-Pieces-APPRO-Mai2018.pdf, Délibération du 21 juillet 2018 - Bilan de la concertation & arrêt du projet de PLU d'Arbonne, Délib CM Arbonne 02072018- Avis ARRET DU PROJET DE PLU ET BILAN DE LA CONCERTATION.pdf, C-OAP _ PLU Arbonne_ arrêt2_ 21072018.pdf, D - zonage_PLU Arbonne _arrêt2_21072018.pdf, E - Réglement_PLU Arbonne _arrêt2_21072018.pdf, E BIS - annexe au reglement _ Réglement voirie communale 21072018.pdf, 00-PLU arbonne - annexes-sommaire- 21072018.pdf, 01-PLU Arbonne-annexes pièces de procédure-arret21072018.pdf, 02-PLU Arbonne-Annexes-PiecesEcrites-Arrêt 21072018.pdf, 04-PLU Arbonne-plan du réseau d'assainissement collectif-arret21072018.pdf, 05-PLU Arbonne-plan du réseau AEP-arret 21072018.pdf, Délibération du 21 juillet 2018 - Bilan de la concertation & arrêt du projet de PLU de St Etienne de Baigorry, 00-SaintEtienneDeBaigorry_revisionPLU_arret_sommaire generalCC21072018.pdf, 0-SaintEtienneDeBaigorry_revisionPLU_arret resume non techniqueCC21072018.pdf, 1-SaintEtienneDeBaigorry_revisionPLU_arret rapport de presentationCC21072018.pdf, 2-SaintEtienneDeBaigorry_revisionPLU_arret PADD CC21072018.pdf, 3-SaintEtienneDeBaigorry_revisionPLU_arret reglementCC21072018.pdf, 5-SaintEtienneDeBaigorry_revisionPLU_arret_OAP CC21072018.pdf, SaintEtienneDeBaigorry_revisionPLU_arret_6_annexes_etude discontinuité loi montagne.pdf, SaintEtienneDeBaigorry_revisionPLU_arret_6_annexes_pieces de procedure.pdf, SaintEtienneDeBaigorry_revisionPLU_arret_6_annexes_sommaire.pdf, Délibération du 23 juin 2017 - Approbation de la révision générale du PLU d'Arcangues, 5BNord-Arcangues-PLU-APPRO-Zonage-5000-Mai2018.pdf, Annexes Rapport CE PLU ARCANGUES. PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) CÔTE BASQUE-ADOUR -ANGLET, BAYONNE, BIARRITZ, BIDART, BOUCAU - PLUi & qualité urbaine : comment faire pour construire mieux ? Dans le cadre des travaux préalables à l'aménagement d'une piste cyclable à Montbrun, la Ville et la Communauté d'agglomération Pays Basque vont procéder au renforcement d'une canalisation d'eau potable sur l'avenue Abbé Cestac. Communauté d'agglomération Pays Basque à Bayonne Communautés de communes, d'agglomérations, urbaines Organismes de développement économique Cours d'arts graphiques, d'arts plastiques Enseignement supérieur public Déchets ménagers, assimilés (collecte, recyclage, valorisation) Ports de plaisance Assainissement : adresse, photos, retrouvez les . Vignobles et vins en Aquitaine s'attache à étudier ce paradoxe. Chacun est invité à contribuer à ce vaste chantier. C’est tout l’esprit Berpiztu qui a soufflé dans cinq…, Restez informé sur l'actualité et les événements de la Communauté d'Agglomération Pays Basque, Gurekin harremanetan jartzeko Fichier (s) à télécharger. Le futur Plan Local d'Urbanisme permettra à la commune de mettre en œuvre sa politique d'aménagement du territoire pour les dix prochaines années en y intégrant : Les enjeux de développement durable, Le respect des orientations et des objectifs du schéma de cohérence territorial (SCoT) en cours de révision par la communauté d'Agglomération Sud Pays Basque, De nouveaux . La communauté d'agglomération du Pays Basque (en basque, Euskal Hirigune Elkargoa - EHE, en gascon, Comunautat d'Aglomeracion deu País Basco - CAPB) est une structure intercommunale française située dans le département des Pyrénées-Atlantiques et la région Nouvelle-Aquitaine. Cette procédure est portée par la Communauté d'Agglomération Pays Basque (CAPB ; délibération du 20 mars 2021), au titre de ses compétences en matière . Concertations réglementaires. L'Agence d'Urbanisme Atlantique & Pyrénées (AUDAP) a été créée en 1998 sous l'impulsion de l'Etat, du Département des Pyrénées-Atlantiques et de la Communauté d'agglomération Côte basque - Adour. Trouvé à l'intérieur... culturelle du Pays basque français , avec près de 45 000 habitants . Elle fait également partie d'un ensemble plus vaste de deux États , la Communauté ... Le siège de la communauté d'agglomération Pays Basque est situé, au moment de sa création, au 15, avenue Foch, à Bayonne (64100), siège jusqu'alors de l'agglomération Côte Basque-Adour. Communauté d'Agglomération Pays Basque à Bayonne Communautés de communes, d'agglomérations, urbaines : adresse, photos, retrouvez les coordonnées et informations sur le professionnel Le PLU Modification n°2 du PLU. L'Agence anime des réflexions prospectives, réalise des diagnostics et des études thématiques (habitat, mobilités, aménagement, économie . Entreprendre et étudier Communauté Pays Basque euskal hirigune elkargoa comunautat d'aglomeracion país basco. Économie. Délibération de prescription du 28 septembre 2016 relative à l'élaboration du RLPi Côte Basque Adour 683.74 Ko. Il guidera l'aménagement et le développement du . C'est le 28 décembre 2012 que l'ancienne communauté de communes sud pays basque (CCSPB, créée le 21 décembre 2005) est devenue communauté d'agglomération, la troisième dans les Pyrénées-Atlantiques [1].. 2018, PLU BIARRITZ MS2 reglement ZONE UD avant APRES MS2 alt.pdf, Délibération du 15 décembre 2018 relative au Bilan de la concertation & arrêt du projet de PLU d'Halsou, 00-Halsou-PLU-Liste-Pieces-Arret-Nov2018.pdf, 04-Halsou-PLU-Reglement-Arret-Nov2018.pdf, 5A-Halsou-PLU-Arret-Zonage-Novembre2018.pdf, 06-Halsou-PLU-Arret-Annexes-Novembre2018.pdf, 6-1A-Halsou-PLU-Arret-Servitudes-Novembre2018.pdf, 6-3A-Halsou-PLU-Arret-AEP-Novembre2018.pdf, 6-3B-Halsou-PLU-Arret-Assainissement-Novembre2018.pdf, Délibération du 15 décembre 2018 relative au Débat sur le PADD - Révision du PLU de Saint Jean de Luz, A - Larribar_CC_approbation-RapportdeP.pdf, B - Larribar_CC_Approbation-document-graphique.pdf, D -Larribar_CC_approbation-PiècesProcédure.pdf, Rapport commissaire enqueteur Larribar-Sorhapuru.pdf, Délibération du 3 novembre 2018 relative à l'approbation de la modification n°1 du PLU de Jatxou, Annexe 1 -Tableau des modifications issues de l'enquête publique, Annexe n°2A Jatxou_PLU_modif_A-rapport_approb.pdf, Annexe n°2B Jatxou_PLU_modif_B-PiècesModifiées_approb.pdf, Annexe n°4A Rapport EP-PLU JATXOU - Mod1.pdf, Annexe n°4B SCAN ANNEXES PLU JATXOU - Mod1.pdf, Délibération du 03 novembre 2018 relative au Bilan de la concertation & arrêt du projet de PLU d'Urrugne, PLU Urrugne_pour arret_A rapport de présentation et resume non technique.pdf, PLU Urrugne_pour arret_E zonage ensemble.pdf, PLU Urrugne_pour arret_E1 zonage bourg.pdf, PLU Urrugne_pour arret_E2 zonage socoa kechiloa.pdf, PLU Urrugne_pour arret_E3 zonage Behobie.pdf, PLU Urrugne_pour arret_E4 zonage Berroueta Olhette.pdf, PLU Urrugne_ pour arrêt_Annexe 8 ZONE DE PREEMPTION DEPARTEMENTALE COTIERE.pdf, PLU Urrugne_pour arret_Annexe 3_PPRLHendaye_reglement.pdf, PLU Urrugne_pour arret_Annexe 3_PPRLHendaye_RP.pdf, PLU Urrugne_pour arrêt_annexe 4 SUP_I3.pdf, PLU Urrugne_pour arrêt_Annexe 5 SUP AEROPORT DE FONTARRABIE.pdf, PLU Urrugne_pour arrêt_Annexe 5_SUP AEROPORT DE FONTARRABIE PLAN DE DEGAGEMENT 1.pdf, PLU Urrugne_pour arrêt_Annexe 5_SUP AEROPORT DE FONTARRABIE PLAN DE DEGAGEMENT 2.pdf, PLU Urrugne_pour arrêt_Annexe 6_PROJET D'INTERET GENERAL A63.pdf, PLU Urrugne_pour arrêt_annexe 7_AP SOURCES.pdf, PLU Urrugne_pour arret_Annexe 9_Berrouetta II L421-1-3.pdf, PLU Urrugne_pour arret_Annexe 10_amendement dupont.pdf, PLU Urrugne_pour arret_Annexe3_PPRLHendaye_zonage.pdf, PLU Urrugne_pour arrêt_annexes 1 pieces de procedure.pdf, PLU Urrugne_pour arrêt_annexes 2 pieces ecrites.pdf, PLU Urrugne_pour arrêt_annexes sommaire.pdf, PLU Urrugne_pour arret-Annexe 14 synthèse Aptitude des sols.pdf, PLU URRUGNE-pour arrêt-Annexe 14_etudes de sol rapports parcelles étudiées.pdf, PLU Urrugne_pour arret_annexe n°11_ plan du réseau public d'assainissement collectif.pdf, PLU Urrugne_pour arret_annexe n°12_ plan du réseau public d'eau.pdf, Délibération du 3 novembre 2018 relative au Débat sur le PADD révision PLU de Ciboure, Annexe 2 - PV Débat CM de Ciboure du 20 septembre 2018, Délibération du 29 septembre 2019 - Bilan de la concertation & arrêt du projet de PLU d'Ustaritz, 04-Ustaritz-PLU-Arret-Reglement-Aout2018.pdf, 5A-Ustaritz-PLU-Arret-Zonage-10000-Aout2018.pdf, 5BNord-Ustaritz-PLU-Arret-Zonage-5000-Aout2018.pdf, 5CSud-Ustaritz-PLU-Arret-ER-5000-Aout2018.pdf, 5CNord-Ustaritz-PLU-Arret-ER-5000-Aout2018.pdf, 06-Ustaritz-PLU-Arret-Annexes-Aout2018.pdf, 07-Ustaritz-Liste-Pieces-Arret-Aout2018.pdf, 61A-Ustaritz-PLU-Arret-Servitudes-10000-Aout2018.pdf, 63A-Ustaritz-PLU-Arret-AEP-10000-Aout2018.pdf, 63BNord-Ustaritz-PLU-Arret-EU-5000-Aout2018.pdf, 63BSud-Ustaritz-PLU-Arret-EU-5000-Aout2018.pdf, 5BSud-Ustaritz-PLU-Arret-Zonage-5000-Aout2018.pdf, Délibération du 29 septembre 2018 Approbation de la révision allégée n°1 (avec examen conjoint) du PLU de Saint Pierre d'Irube, Tableau des modif. La vice-Présidente de la Communauté d'Agglomération Pays Basque, référente pour le Pôle territorial Pays de Bidache : Maïder BEHOTEGUY (1ère adjointe à Bardos) Adresse du pôle territorial : 1 allée . Fichier (s) à télécharger. La modification n°2 du PLU a été approuvée par la Communauté d'agglomération Pays Basque le 19 juin 2021, après l'avis favorable émis par le Conseil Municipal le 24 octobre 2019. Approbation de la révision du POS valant élaboration du PLU de Louhossoa. La Communauté d'Agglomération Pays Basque est ainsi compétente pour créer la ZAD. La Communauté Pays Basque tiendra son prochain conseil permanent mardi 12 octobre, au sein de la Cité des Arts de Bayonne, à 18 heures.… Berpiztu : cinq expos à découvrir Une histoire de confiance et d'envie. Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 août 2019, à la suite du refus opposé par le Président de la Communauté d'agglomération Pays Basque à sa demande de communication d'une copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et le cabinet Axe et Site . La nouvelle Communauté exerce ses activités à trois niveaux : • à l'échelle de l'ensemble du territoire pour ses compétences obligatoires, déléguant à des syndicats certaines d'entre elles, Les bénévoles du Tour de France réunis autour d'un zikiro offert par la municipalité. (service disponible en LSF, LfPC ou TTRP). Trouvé à l'intérieur – Page 700Les attributions de la communauté urbaine tions jugées subversives pour l'ordre ... 1974 30-1 Embata ( Pays basque ) , Front de libération de la Bretagne ... Voir le profil de Marie Antigny-Huleux sur LinkedIn, le plus grand réseau professionnel mondial. L'arrêté préfectoral du 13 juillet 2016 a formalisé la création de cette Communauté d'agglomération à l'échelle du Pays Basque par la fusion des 10 intercommunalités actuelles, et ainsi le regroupement des 158 communes membres.
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